Coronavirus : Informations pour les groupes en DCD

Consignes à respecter

Le Québec est présentement dans une période de tentative de contrôle de la propagation du coronavirus pour protéger les personnes vulnérables et maintenir les pleines capacités du système de santé.

Il n’y a pas de consignes officielles spécifiques du MTESS pour les groupes communautaires. Nous les ajouterons ici si elles venaient à être émises.

ATTENTION MISE À JOUR Consulter notre actualité sur le déconfinement des groupes communautaires autorisé en date du 12 juin 2020: ICI

Ainsi, en date du 17 mars 2020, les organismes sont invités à se servir des mesures d’urgence générales prises par le gouvernement pour évaluer les mesures à prendre pour leurs activités, en fonction de leurs réalités, celles de leurs membres et celles de leurs travailleuses et de leurs travailleurs.

Site Internet du gouvernement sur le coronavirus avec les consignes générales: ICI
ATTENTION Il faut faire un suivi journalier car les consignes peuvent changer rapidement.

[Mise à jour du 8 juin 2020] La réouverture des activités économiques sera étendue aux restaurants à partir du 15 juin: les lieux intérieurs devront être aménagés de façon à favoriser le maintien d’une distance physique de deux mètres entre les personnes, à moins qu’il ne s’agisse d’occupants d’une même résidence privée ou qu’une barrière physique permettant de limiter la contagion ne les sépare. Trousse CNESST
[Mise à jour du 25 mai 2020] Annonce de mesures de déconfinement progressives.
[Mise à jour du 28 avril 2020] Annonce de la réouverture graduelle des magasins, des entreprises manufacturières et de celles œuvrant dans le génie civil au cours du mois de mai 2020, dans le respect des mesures de distanciation physique de 2 mètres. Le télétravail doit se maintenir là où cela est possible. Les rassemblements intérieurs et extérieurs demeurent interdits.
[Mise à jour du 27 avril 2020] Annonce de la réouverture graduelle volontaire des écoles primaires et des services de garde les semaines des 11 et 18 mai. La réouverture des écoles secondaires, des cégeps et des universités est repoussée au début septembre. Les rassemblements demeurent interdits.
[Mise à jour du 5 avril 2020] la fermeture est prolongée jusqu’au 4 mai.
La liste des services et activités commerciales prioritaires est consultable ICI
Plusieurs des catégories d’activités nommées, qui n’ont pas d’obligation de fermeture, pourraient concerner des groupes communautaires: [Mise à jour du 25 mars 2020]
-Personnes, entreprises et organismes offrant des services aux aînés, aux personnes handicapées et aux personnes vulnérables, notamment dans le cadre de la modalité d’allocation directe chèque emploi-service
-Ressources spécialisées pour des clientèles vulnérables (violence conjugale, itinérance, cancer, ressources communautaires ou privées offrant de l’hébergement en dépendance, soins palliatifs et de fin de vie, personnes démunies, personnes en situation d’immigration, aînés, santé mentale, mère-enfant, prénataux et postnataux, jeunes en difficulté et leur famille, personnes ayant une déficience intellectuelle, physique ou un trouble du spectre de l’autisme, victimes d’actes criminels)
[Mise à jour du 23 mars 2020] Le gouvernement a annoncé la fermeture de tous les services et activités commerciales non prioritaires jusqu’au 13 avril.

La situation actuelle est exceptionnelle et chaque conseil d’administration (en partenariat avec son personnel) doit prendre la décision la plus adaptée à la situation de son organisme. D’un côté, les organismes doivent considérer les besoins des personnes qu’ils rejoignent et de l’autre la santé et la sécurité de leur personnel. Dans les circonstances actuelles, si vous pouvez offrir vos services par téléphone et moyens électroniques, il s’agit d’un compromis tout à fait acceptable entre les deux obligations énoncées précédemment. Plusieurs groupes en DCD ont fait ce choix.

En date du 19 mars 2020, en lien avec la tenue d’événements : « Le gouvernement du Québec interdit tous les rassemblements intérieurs de plus de 250 personnes. Il est également fortement recommandé d’annuler les rassemblements qui ne sont pas nécessaires, même s’ils regroupent seulement 50 personnes, afin de limiter les risques de propagation de coronavirus. »
[Mise à jour du 20 mars 2020] « Afin de protéger la population, les rassemblements intérieurs et extérieurs sont désormais interdits par le gouvernement du Québec »
[Mise à jour du 20 mai 2020] Autorisation des rassemblements extérieurs dans des lieux privés de 10 personnes et moins, regroupant au plus 3 ménages différents. Pour les lieux extérieurs publics, la règle des 2 mètres de distance s’applique pour les personnes n’occupant pas la même adresse, sans limitation du nombre de personnes.

Les enjeux de prévention peuvent être particulièrement complexes pour les organismes rejoignant des personnes vulnérables. Il est important que les conseils d’administration considèrent les conséquences de la mise en place de mesures pour s’assurer de la santé et la sécurité de leur personnel et de leurs membres, dans le respect des valeurs de notre mouvement d’action communautaire autonome.
Exemples de mesures possibles pour les organismes devant continuer leurs activités :
COVID-19 – Conseils et mesures préventives destinés aux ressources en itinérance au Québec
Maladie à coronavirus (COVID-19) : Prévention et risques
Conseils pour les banques alimentaires
Guide d’autosoins

Si vous recherchez des bénévoles: jebenevole.ca

Finalement, n’hésitez pas à documenter les coûts et inconvénients que la situation entraîne pour votre organisme (dépenses supplémentaires, fermetures temporaires, annulation d’événements et d’activités, mobilisation supplémentaire de personnel, etc.). De plus, n’hésitez pas à nous communiquer les difficultés que vous rencontrez. Nous ferons un bilan des enjeux soulevés par les groupes que nous pourrons transmettre au MTESS.
Extrait de la conférence de presse du premier ministre du Québec du 21 mars 2020: « Je veux aussi dire un mot aujourd’hui sur les organismes communautaire. Vous savez on a beaucoup d’organismes au Québec qui donnent des services aux plus mal pris. Il y a une situation actuellement : beaucoup de bénévoles ont 70 ans et plus, donc on leur a demandé, et ils respectent ça, ils restent à la maison, mais ça fait moins de bénévoles pour s’occuper des plus vulnérables. Je vous donne quelques exemples. Bon évidemment les sans abris. On a beau dire aux gens rester à la maison, bon ces personnes-là n’ont pas de résidence, donc il faut qu’il y ait quelqu’un qui s’occupe d’eux autres. Y’a aussi les femmes qui sont victimes de violence conjugale, pour des raisons de sécurité elles ne souhaitent pas être à la maison, donc il faut avoir des organismes qui ont les moyens de s’occuper de ces personnes-là. Je pense aussi aux popotes roulantes, je regarde dans mon compté, la popote roulante ce sont des policiers retraités qui s’en occupent, donc beaucoup qui ont plus que 70 ans. Donc ils ne sont plus là pour livrer de la nourriture à ceux qui en ont besoin.
Donc je veux juste dire aux organismes communautaires, on est en train, avec Isabelle Charest, de revoir comment on peut augmenter le financement de certains organismes, pour qu’on puisse, peut-être dans certains cas, remplacer des bénévoles par des gens qu’on pourrait embaucher, on sait qu’il y a quand même beaucoup de gens qui ont perdu leur emploi donc de voir comment on peut les aider à mieux servir les personnes vulnérables
« 

En toute solidarité, soyez prudents et prudentes durant cette période exceptionnelle.

Reddition de compte au SACAIS et tenue des assemblées générales annuelles

Pour l’instant, le mot d’ordre du SACAIS est que les organismes devront fournir tous les documents exigés lors de leur reddition de compte dans le cadre du programme Promotion des droits.

[Mise à jour du 18 mars 2020] Communiqué de presse du MTESS
« Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale et ministre responsable de la région de la Mauricie, M. Jean Boulet, tient à rassurer les organismes communautaires en les informant que le financement de leurs activités sera maintenu malgré les mesures qui seront prises par leurs administrateurs pour respecter les consignes de santé publique« 

[Mise à jour du 27 mars 2020] Message du SACAIS aux groupes en DCD: « Considérant les événements actuels et tel que mentionné par le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, M. Jean Boulet, dans son communiqué du 18 mars 2020, le financement des organismes communautaires sera maintenu. De plus, le communiqué précisait que nous ferons preuve de souplesse dans l’application de nos exigences compte tenu qu’il est possible que des organismes communautaires ne soient pas en mesure de tenir, dans les délais convenus, leur assemblée générale annuelle. Toutefois, en raison de la situation actuelle, nous sommes conscients que certains documents risquent d’être manquants ou non conformes à ce qui est précisé dans votre convention de subvention 2019-2023. Nous vous demandons donc de nous transmettre tous les documents que vous possédez actuellement, par le portail du SACAIS, tel que vous le faites habituellement. Pour les documents manquants, nous vous demandons de nous fournir une explication qui le justifie, ainsi que la date à laquelle vous prévoyez être en mesure de fournir ces documents. Nous pourrons ainsi effectuer les analyses et procéder aux versements dans les meilleurs délais. Soyez assurés que la SACAIS fera preuve de souplesse dans l’application de ses exigences à cet égard « 

Ainsi, si vous ne pouvez pas fournir le procès-verbal de votre assemblée générale annuelle car elle a dû être reportée, vous devez l’indiquer dans la section commentaire du formulaire et fournir une justification, par exemple: « en raison de l’état d’urgence sanitaire déclaré par le gouvernement du Québec le 13 mars dernier et l’interdiction d’organiser des rassemblement non nécessaires, notre AGA a dû être reportée à une date ultérieure et nous vous ferons parvenir son procès-verbal dès qu’il sera disponible« .

Le SACAIS devrait faire preuve de souplesse dans l’analyse des dossiers qui présentent une pièce manquante en raison de la crise sanitaire. Ainsi, a priori, pour les organismes pour lesquels le reste de la reddition est complète et satisfaisante, il ne devrait pas y avoir de problèmes au niveau des versements des subventions à la mission du SACAIS. Si jamais vos versements étaient remis en question suite à l’analyse de votre dossier, SVP tenez nous au courant dès que possible.

Notez que pour les documents à joindre à votre reddition de compte, même s’ils sont habituellement présentés en AGA, la majorité d’entre eux doivent être adoptés par votre conseil d’administration (et non l’AGA). De plus, les rencontres de CA peuvent se tenir virtuellement.
[Mise à jour du 27 avril 2020] Adoption par le ministère de la Justice d’une mesure temporaire autorisant la tenue d’assemblées et de rencontres à distance (si vos règlements généraux ne le permettaient pas).

Documents à adopter par le CA dans le cadre de la demande/reddition de compte annuelle au SACAIS :
* résolution qui appuie la demande et désigne le signataire du protocole d’entente éventuel avec le SACAIS
* rapport financier du dernier exercice financier terminé;
* rapport d’activité du dernier exercice financier terminé;
* prévisions budgétaires pour l’année visée par la demande, indiquant les engagements du SACAIS, incluant le détail des contributions gouvernementales;
* plan d’action pour l’année visée par la demande.

Ainsi, les seuls éléments de la reddition de compte qui peuvent être retardés par la non tenue de l’AGA sont l’élection des membres du conseil d’administration et la nomination de la vérification comptable, tels qu’attestés par le PV de l’AGA.

Attention, n’oubliez pas de vérifier les conditions d’exercice de vos vérificatrices et vérificateurs financiers pour la réalisation de votre rapport financier dans le contexte actuel.

Pour toute information, question ou précision supplémentaire, les groupes en DCD peuvent contacter le conseiller ou la conseillère responsable de leur dossier au SACAIS. ATTENTION il faut les contacter par courriel. Si vous ne connaissez pas celui de votre conseiller ou conseillère, vous pouvez utiliser: sacais.soutienfinancier@mtess.gouv.qc.ca

Autres informations pertinentes

Nous vous invitons à consulter les informations diffusées par nos membres et par nos partenaires :
RQ-ACA: page spéciale COVID-19 (consignes, mesures de soutien, outils, etc. )
CDEACF: ressources pour soutenir les organismes et une clinique de soutien pour les questions Zoom, Skpe et cyber sécurité
TNCDC: centre de documentation
Ligue des droits: série d’articles sur les droits humains
Relais Femmes: synthèse des mesures financières
CTROC: quelques conseils, un bulletin sur les salaires, un bulletin sur la gestion des RH, un outil de réflexion sur le déconfinement et une vidéo
TRPOCB: actualité COVID-19
MÉPACQ: ressources utiles et analyses
ROC Estrie: rappel et précisions
ACCESS: informations multilingues sur le coronavirus
TCRI (personnes réfugiées et immigrantes): ressources et informations
Union des consommateurs: mesures en place pour les consommateurs
RCLACQ: informations pour les locataires
Vos droits et le COVID19
Chaire en fiscalité et en finances publiques: mesures économiques gouvernementales
Ministère de la Justice: ligne téléphonique de conseils juridiques gratuits
COCo (Centre des organismes communautaires): conseils pour les AGA virtuelles

COVID-19 : QUESTIONS-RÉPONSES SUR DES DEMANDES DE PRESTATIONS D’ASSURANCE-EMPLOI

Pour toutes les réponses à vos questions concernant les demande de prestations d’assurance-emploi, consultez les réponses du Mouvement autonome et solidaire des sans-emploi ICI.

Message d’Emploi et développement social Canada: https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/avis/coronavirus.html

Questions / Réponses de la CNESST: https://www.cnesst.gouv.qc.ca/salle-de-presse/Pages/coronavirus.aspx

Programme d’aide temporaire aux travailleurs et travailleuses du Québec

Le 16 mars, le gouvernement du Québec a fait une première annonce économique dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire actuel : PATT
Elle concerne une aide financière temporaire pour les personnes en isolement obligatoire qui perdent des revenus d’emploi mais qui ne bénéficient pas du programme de l’assurance emploi (qui lui-même sera bonifié prochainement).

[Mise à jour du 3 avril 2020] Nouvelle prestation pour les travailleurs et travailleuses gagnant 550$ par semaine ou moins, et qui offrent des services essentiels pendant la crise, incluant ceux et celles du milieu communautaire.

Programme d’aide économique du Québec pour les entreprises

[Mise à jour du 6 avril] Mise en œuvre du Programme actions concertées pour le maintien en emploi (PACME) par le gouvernement du Québec. Il s’agit de subventions pour aider les entreprise (dont les groupes communautaires) à couvrir les coûts des activités de formation ainsi que pour l’organisation du travail.

Plan d’intervention économique du Canada pour répondre à la COVID-19

Annoncée le 18 mars, le gouvernement du Canada a mis en place une nouvelle série de mesures économiques ICI
[Mise à jour du 25 mars 2020] Annonce d’une nouvelle Prestation canadienne d’urgence (qui remplace les allocations de soutien et de soins d’urgence), d’un montant imposable de 2 000 $ par mois pendant quatre mois au maximum
[Mise à jour du 15 avril 2020] Assouplissement des critères pour la prestation canadienne d’urgence: aux travailleurs et travailleuses de l’industrie saisonnière; à ceux et celles qui ont épuisé leurs prestations d’assurance-emploi; ainsi qu’aux travailleurs et travailleuses qui maintiennent un lien d’emploi et gagnent moins de 1000$ par mois.
[Mise à jour du 30 mars 2020] Annonce d’une nouvelle Subvention salariale d’urgence aux petites entreprises et organismes à but non lucratif et organismes de bienfaisance ATTENTION il faut attester d’une baisse d’au moins 30% des revenus de l’organisme. [Mise à jour du 8 avril 2020] la baisse de revenu nécessaire est abaissée à 15%. Les organismes qui ne se qualifient pas pour la subvention d’urgence, peuvent demander la subvention salariale temporaire couvrant 10% des salaires annoncée précédemment.

  • Bonification de l’allocation familiale pour enfants de 300$ par enfant
  • Versement complémentaire spécial du crédit pour taxe sur les produits et services
  • Prolonger jusqu’au 1er juin la date limite pour la transmission de déclarations de revenus des particuliers et jusqu’au 31 juillet pour les paiements
  • Allocation pour soins d’urgence pouvant atteindre 900 $ aux deux semaines. Cette allocation sera mise en place dans les prochaines semaines afin d’aider les travailleurs qui ne seraient pas éligible à l’assurance-emploi, incluant les travailleurs-autonomes
  • Soutien du revenu à long terme pour les travailleurs et les travailleuses qui perdent leur emploi ou qui sont confrontés à des heures de travail réduites en raison de la COVID-19
  • Le gouvernement du Canada a annoncé de nouvelles mesures concernant l’assurance-emploi, notamment l’abolition du délai de carence pour les gens qui doivent s’isoler (mise en quarantaine). De plus, aucun certificat de maladie n’est exigé pour bénéficier des prestations de maladie de l’assurance-emploi.
  • Contribution supplémentaire de 157,5 millions de dollars dans le cadre du programme Vers un chez-soi pour les Canadiens qui vivent en situation d’itinérance
  • Jusqu’à 50 millions de dollars aux refuges et aux centres d’aide aux femmes victimes de violence sexuelle pour renforcer leur capacité à gérer ou à éviter l’éclosion d’un virus dans leurs installations. Ce soutien comprend le financement pour les installations dans les communautés autochtones
  • Subvention salariale temporaire pour les entreprises, les organismes à but non lucratif et les organismes de bienfaisance.

Télétravail et outils collaboratifs virtuels

Il existe de nombreux outils pouvant faciliter le télétravail et l’organisation de rencontres virtuelles.
Réseau COOP propose des outils et ressources
CDEACF propose des formations et du soutien notamment en lien avec les outils technologiques
La Puce Ressource Informatique propose des webinaires gratuits et du soutien en lien avec le télétravail

Skype: permet les visioconférences à plusieurs et les réunions d’équipe. Gratuit peu importe la durée et le nombre de personnes participant.e.s.
Google Hangouts: permet gratuitement des échanges et des rencontres virtuelles pour les personnes avec un compte Gmail ou Gsuite
Zoom: permet les visioconférences, les réunions d’équipe, etc. C’est gratuit pour des rencontres de moins de 3 personnes participantes ou pour les rencontres à plusieurs personnes d’une durée de moins de 45 minutes. Sinon, un abonnement est possible.
Messenger Facebook: permet aussi les visioconférences à plusieurs. Vous n’avez qu’à créer un groupe et lancer l’appel vidéo. Il faut toutefois que les personnes avec qui vous désirez entrer en contact soit dans votre liste d’ami.e. Facebook.

Voici une infographie de la TROVEP de l’Estrie sur le sujet :

Pour toute question ou commentaire, n’hésitez pas à joindre la permanence du RODCD

Nous sommes présentement en télétravail mais n’hésitez pas à nous contacter par courriel.

Julie Nicolas, coordonnatrice RODCD
Coordination@rodcd.org

Éloïse Lara Desrochers, organisatrice communautaire RODCD
mobilisation@rodcd.org

Merci de votre compréhension!